Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPORTEUS
TITOM PLUS, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3738338
Date de dépôt :
17/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
17/05/2030
SPORTEUS de TITOM PLUS

Présentation de la marque SPORTEUS

Déposée le 17 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TITOM PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SPORTEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TITOM PLUS domicilié(e) 16 rue Général de Gaulle - 16120 - CHÂTEAUNEUF-SUR-CHARENTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 651 901 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Mme PILLET Mazélie domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque SPORTEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPORTEUS arrivera à expiration en date du 17 mai 2030.

TITOM PLUS a également déposé les autres marques suivantes : educ SPORT , QUI EST PAUL? , ROTODESIGN


TITOM PLUS, Société à responsabilité limitée à associé unique - 16 rue Général de Gaulle - 16120 - CHÂTEAUNEUF-SUR-CHARENTE - France - SIREN 489651901


IP SPHERE, Mme PILLET Mazélie - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Inscription le 22 septembre 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°683047 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Renouvellement avec limitation le 27 avril 2020 n°2746485 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-04-27

Racloirs pour skis;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; archets pour instruments de musique ; chevalets pour instruments de musique ; pupitres à musique ; socles pour instruments de musique ; accordéons ; accordoirs de cordes ; baguettes d'archets ; baguettes de tambours ; baguettes pour battre la mesure ; basses [instruments de musique] ; boîtes à musique ; caisses [instruments de musique] ; carillons [instruments de musique] ; castagnettes ; clairons ; clarinettes ; claviers d'instruments de musique ; clochettes [instruments de musique] ; contrebasses ; cordes d'instruments de musique ; cornes [instruments sonores] ; cymbales ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; flûtes ; gongs ; guimbardes [instruments de musique] ; guitares ; harmonicas ; harpes ; hautbois ; mandolines [instruments de musique] ; médiators ; orgues ; pianos [instruments de musique] ; synthétiseurs musicaux ; tam-tams ; tambourins ; tambours [instruments de musique] ; timbales [instruments de musique] ; triangles [instruments de musique] ; trombones [instruments de musique] ; trompettes ; violons ; xylophones;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; affiches ; almanachs ; calendriers ; clichés ; photographies ; photogravures ; portraits ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; albums ; livres ; publications ; journaux ; revues [périodiques] ; prospectus ; brochures ; catalogues ; instruments d'écriture ; articles pour reliures ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; ardoises pour écrire ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; brosses pour l'écriture ; cahiers ; caractères [chiffres et lettres] ; chevalets pour la peinture ; classeurs [articles de bureau] ; craie à écrire ; craie à marquer ; crayons ; écriteaux en papier ou en carton ; écritoires ; effaceurs pour tableaux ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; enseignes en papier ou en carton ; drapeaux en papier ; fanions en papier ; pince-notes ; planchettes à pince [articles de bureau] ; plans ; tableaux noirs ; tablettes à écrire;

Jeux ; jouets ; articles de sport et de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jouets électroniques ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés uniquement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartes à jouer ; masques de carnaval ; cotillons ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; balançoires ; matériel pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; cibles ; cibles électroniques ; fléchettes ; tirs au pigeon ; pigeons d'argile [cibles] ; pistolets [jouets] ; pistolets à air [jouets] ; pistolets à peinture [articles de sport] ; munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport] ; amorces pour pistolets [jouets] ; écrans de camouflage [articles de sport] ; armes d'escrime ; gants d'escrime ; masques d'escrime ; fleurets pour l'escrime ; balançoires ; balles de jeu ; ballons de jeu ; boules de jeu ; chambres à air pour ballons de jeu ; bassins [piscines, articles de jeu ou de sport] ; palmes pour nageurs ; piscines [articles de jeu] ; body boards ; planches à voile ; harnais pour planches à voile ; mâts pour planches à voile ; planches pour le surfing ; sangles pour planches de surf ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; skis nautiques ; skis pour le surfing ; skis ; arêtes de skis ; fixations de skis ; peaux de phoques [revêtements de skis] ; revêtements de skis ; raquettes à neige ; bobsleighs ; traîneaux [articles de sport] ; planches à roulettes ; plateaux tournants de roulette ; trottinettes ; baudriers d'escalade ; tables de billard ; tables de billard à prépaiement ; bandes de billard ; billes de billard ; craie pour queues de billard ; procédés pour queues de billard ; queues de billard ; quilles de billard ; dispositifs à marquer les points pour billards ; quilles [jeu] ; machinerie et appareils pour le jeu de quilles ; blocs de construction [jouets] ; jeux de construction ; filets [articles de sport] ; blocs de départ pour le sport ; disques pour le sport ; tremplins [articles de sport] ; résine utilisée par les athlètes ; bottines-patins [combiné] ; patins à glace ; patins à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; bicyclettes fixes d'entraînement ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; gants [accessoires de jeux] ; gants de base-ball ; gants pour batteurs [accessoires de jeux] ; gants de boxe ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; protège-coudes [articles de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; slips de soutien pour sportifs [articles de sport] ; jeux d'anneaux ; raquettes ; boyaux de raquettes ; cordes de raquettes ; appareils de jet de balles de tennis ; filets de tennis ; tables pour tennis de table ; tables pour football de salon ; cannes de majorettes ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; engins pour exercices corporels ; appareils de gymnastique ; exerciseurs [extenseurs] ; ceintures d'haltérophilie [articles de sport] ; haltères ; punching-balls ; cerfs-volants ; tournettes pour cerfs-volants ; parapentes ; ailes delta ; cannes de golf ; crosses de golf [clubs de golf] ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; gants de golf ; outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf] ; sacs de cricket ; crosses de hockey ; palets ; jeux automatiques [machines] à prépaiement ; jeux de table ; chevaux à bascule [jouets] ; dés [jeux] ; disques volants [jouets] ; lance-pierres [articles de sport] ; jeux de dominos ; jeux d'échecs ; échiquiers ; fers à cheval pour jeux ; gobelets pour jeux ; billes pour jeux ; jetons pour jeux ; kaléidoscopes ; mobiles [jouets] ; puzzles ; toboggan [jeu] ; toupies [jouets] ; véhicules [jouets] ; véhicules télécommandés [jouets] ; volants [jeux] ; marionnettes;

Publicité ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; parrainage publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; émission de cartes de fidélité permettant à leurs détenteurs de bénéficier de cadeaux ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers et vente au détail pour les produits suivants (à l'exception de leur transport) : boussoles, casques de protection pour le sport, protège-dents, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, chaînettes de pince-nez, cordons de pince-nez, étuis pour pince-nez, montures de pince-nez, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, combinaisons de plongée, costumes de plongée, gants de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, flotteurs pour la natation, gilets de natation, gilets de sauvetage, ceintures de natation, sangles de natation, poids, sifflets de signalisation, bouées de signalisation, appareils scolaires, appareils d'enseignement, appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, logiciels [programmes enregistrés], logiciels de jeux, jumelles [optique], longues-vues, appareils pour la mesure des distances, mètres [instruments de mesure], compte-pas [podomètres], dynamomètres, métronomes, microphones, mégaphones, porte-voix, talkies-walkies, jalons [instruments d'arpentage], véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, cycles, bicycles, bicyclettes, tricycles, charrettes de golf, trottinettes [véhicules], voitures d'enfants, pompes à air [accessoires de véhicules], métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie, figurines (statuettes) en métaux précieux, insignes en métaux précieux, médailles, coupes et trophées en métaux précieux, broches, breloques, épingles (bijouterie) pour équipes et joueurs, instruments de musique, instruments de musique électroniques, archets pour instruments de musique, chevalets pour instruments de musique, pupitres à musique, socles pour instruments de musique, accordéons, accordoirs de cordes, baguettes d'archets, baguettes de tambours, baguettes pour battre la mesure, basses [instruments de musique], boîtes à musique, caisses [instruments de musique], carillons [instruments de musique], castagnettes, clairons, clarinettes, claviers d'instruments de musique, clochettes [instruments de musique], contrebasses, cordes d'instruments de musique, cornes [instruments sonores], cymbales, diapasons, étuis pour instruments de musique, flûtes, gongs, guimbardes [instruments de musique], guitares, harmonicas, harpes, hautbois, mandolines [instruments de musique], médiators, orgues, pianos [instruments de musique], synthétiseurs musicaux, tam-tams, tambourins, tambours [instruments de musique], timbales [instruments de musique], triangles [instruments de musique], trombones [instruments de musique], trompettes, violons, xylophones, produits de l'imprimerie, articles de papeterie, affiches, almanachs, calendriers, clichés, photographies, photogravures, portraits, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, albums, livres, publications, journaux, revues [périodiques], prospectus, brochures, catalogues, instruments d'écriture, articles pour reliures, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), caractères d'imprimerie, clichés, ardoises pour écrire, blocs [papeterie], blocs à dessin, brosses pour l'écriture, cahiers, caractères [chiffres et lettres], chevalets pour la peinture, classeurs [articles de bureau], craie à écrire, craie à marquer, crayons, écriteaux en papier ou en carton, écritoires, effaceurs pour tableaux, emballages en carton ou en papier pour bouteilles, enseignes en papier ou en carton, drapeaux en papier, fanions en papier, pince-notes, planchettes à pince [articles de bureau], plans, tableaux noirs, tablettes à écrire, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs de voyages, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, trousses de voyage [maroquinerie], portefeuilles, porte-monnaie, étuis pour clés [maroquinerie], étuis pour moyen de paiement (carte de crédit ou chéquiers), porte-documents, mallettes pour documents, cartables, sacoches à outils vides, sacs de sport, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, serviettes d'écoliers, meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, casiers à bouteilles, mobilier scolaire, chaises [sièges], coffres à jouets, cubes de rangement, boîtes de rangement, coffres non métalliques, coussins, oreillers, échelles en bois ou en matières plastiques, enseignes en bois ou en matières plastiques, mobiles [objets pour la décoration], mobiles décoratifs produisant des sons, parcs pour bébés, tapis pour parcs pour bébés, patères [crochets] pour vêtements, non métalliques, sacs de couchage pour le camping, tableaux d'affichage, trotteurs pour enfants, bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, bidons [gourdes], gourdes, bannières, drapeaux non en papier, fanions non en papier, housses pour coussins, pavillons [drapeaux], tapis de billards, tissus adhésifs collables à chaud, vêtements, chaussures, chapellerie, bonnets de bain, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, bandanas [foulards], bandeaux pour la tête [habillement], foulards, body [justaucorps], souliers de gymnastique, vêtements de gymnastique, chasubles, chaussures de football, crampons de chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, combinaisons de ski nautique, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, badges ornementaux, bandeaux pour les cheveux, brassards, chiffres pour marquer le linge, lettres pour marquer le linge, cocardes [passementerie], couronnes en fleurs artificielles, dossards, insignes non en métaux précieux, pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie], pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles, pinces de cyclistes, rosettes [passementerie], rubans [passementerie], rubans [récompenses], tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, tapis de gymnastique, jeux, jouets, articles de sport et de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), jouets électroniques, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés uniquement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, cartes à jouer, masques de carnaval, cotillons, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries), balançoires, matériel pour le tir à l'arc, arcs de tir, cibles, cibles électroniques, fléchettes, tirs au pigeon, pigeons d'argile [cibles], pistolets [jouets], pistolets à air [jouets], pistolets à peinture [articles de sport], munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport], amorces pour pistolets [jouets], écrans de camouflage [articles de sport], armes d'escrime, gants d'escrime, masques d'escrime, fleurets pour l'escrime, balançoires, balles de jeu, ballons de jeu, boules de jeu, chambres à air pour ballons de jeu, bassins [piscines, articles de jeu ou de sport], palmes pour nageurs, piscines [articles de jeu], body boards, planches à voile, harnais pour planches à voile, mâts pour planches à voile, planches pour le surfing, sangles pour planches de surf, housses spécialement conçues pour skis et planches de surf, skis nautiques, skis pour le surfing, skis, arêtes de skis, fixations de skis, peaux de phoques [revêtements de skis], racloirs pour skis, revêtements de skis, raquettes à neige, bobsleighs, traîneaux [articles de sport], planches à roulettes, plateaux tournants de roulette, trottinettes, baudriers d'escalade, tables de billard, tables de billard à prépaiement, bandes de billard, billes de billard, craie pour queues de billard, procédés pour queues de billard, queues de billard, quilles de billard, dispositifs à marquer les points pour billards, quilles [jeu], machinerie et appareils pour le jeu de quilles, blocs de construction [jouets], jeux de construction, filets [articles de sport], blocs de départ pour le sport, disques pour le sport, tremplins [articles de sport], résine utilisée par les athlètes, bottines-patins [combiné], patins à glace, patins à roulettes, patins à roulettes en ligne, bicyclettes fixes d'entraînement, rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement, gants [accessoires de jeux], gants de base-ball, gants pour batteurs [accessoires de jeux], gants de boxe, rembourrages de protection [parties d'habillement de sport], protège-coudes [articles de sport], protège-genoux [articles de sport], protège-tibias [articles de sport], slips de soutien pour sportifs [articles de sport], jeux d'anneaux, raquettes, boyaux de raquettes, cordes de raquettes, appareils de jet de balles de tennis, filets de tennis, tables pour tennis de table, tables pour football de salon, cannes de majorettes, appareils de culture physique, appareils pour le culturisme, engins pour exercices corporels, appareils de gymnastique, exerciseurs [extenseurs], ceintures d'haltérophilie [articles de sport], haltères, punching-balls, cerfs-volants, tournettes pour cerfs-volants, parapentes, ailes delta, cannes de golf, crosses de golf [clubs de golf], sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes, gants de golf, outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf], sacs de cricket, crosses de hockey, palets, jeux automatiques [machines] à prépaiement, jeux de table, chevaux à bascule [jouets], dés [jeux], disques volants [jouets], lance-pierres [articles de sport], jeux de dominos, jeux d'échecs, échiquiers, fers à cheval pour jeux, gobelets pour jeux, billes pour jeux, jetons pour jeux, kaléidoscopes, mobiles [jouets], puzzles, toboggan [jeu], toupies [jouets], véhicules [jouets], véhicules télécommandés [jouets], volants [jeux], marionnettes;

Éducation ; formation ; enseignement ; instruction ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles ; académies [éducation] ; écoles maternelles [éducation] ; cours par correspondance ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; formation pratique [démonstration] ; culture physique ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; chronométrage des manifestations sportives ; clubs de santé [mise en forme physique] ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; mise à disposition d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; exploitation de salles de jeux ; jardins d'attractions ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière de récréation ; interprétation du langage gestuel ; location d'équipements de plongée sous-marine ; location de courts de tennis ; location de stades ; mise à disposition de parcours de golf.